Mentions légales

1. Identification de l'entreprise

Raison sociale : SARL Le France

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

Capital social : [À compléter] euros

Siège social : 21 Quai Pierre Forgas, 66660 Port-Vendres

RCS : [À compléter]

SIRET : [À compléter]

Code APE : 5610A - Restauration traditionnelle

N° TVA intracommunautaire : [À compléter]

Téléphone : 04 68 82 01 44

Email : contact@lefrance-portvendres.fr

Directeur de la publication : Franck Fulliquet, Gérant

2. Hébergement du site

Hébergeur : NPC System

Site : lefrance-portvendres.fr

Adresse : Toulouse, France

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, vidéos) est la propriété exclusive de la SARL Le France ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable du Restaurant Le France.

4. Crédits photographiques

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5. Limitation de responsabilité

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6. Cookies

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Perpignan seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : juin 2026